marion lenne

Députée de la 5ème circonscription de Haute-Savoie

Commissions et autres instances

Accueil > Commissions et autres instances
14 avril 2021

Mission d’Information géants du numérique Bruxelles

-

  • Audition de M. Benjamin Angel, directeur chargé de la fiscalité indirecte et de l’administration fiscale à la direction générale de la fiscalité et de l’union douanière du Parlement européen
  • Audition de représentants du service européen pour l’action extérieure du Parlement européen: M. Hervé Delphin, chef de la division de la planification stratégique des politiques, Mme Helen Holm-Pedersen, conseillère auprès du secrétaire général adjoint, Mme Suvi Seppalainens, division planification stratégique des politiques, et M. Pierre Ménard, division relations multilatérales. 


14 avril 2021

Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la problématique des pôles : Arctique et Antarctique (MM. Eric Girardin et Meyer Habib, co-rapporteurs)

En savoir plus
13 avril 2021

Mission d’Information géants du numérique

-

Audition de M Eric Garandeau, directeur des relations institutionnelles et des affaires publiques, et de Mme Sarah Khemis, responsable des relations institutionnelles et des affaires publiques de Tiktok France.



7 avril 2021

Examen, ouvert à la presse, et vote sur les deux projets de loi suivants

projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat stratégique entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et le Japon, d’autre part (n° 3597) (Mme Sandra Boëlle, rapporteure) ;projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’appr…

En savoir plus
6 avril 2021

Mission d’Information géants du numérique

-

Audition de M. Frédéric Bordage, expert indépendant en numérique responsable, fondateur du collectif GreenIT.fr, Mme Lise Breteau, avocate spécialisée en propriété intellectuelle et droit du numérique, membre du collectif GreenIT.fr. et M.Thomas Lemaire, expert indépendant en numérique responsable, membre du collectif GreenIT.fr.



31 mars 2021

Examen, ouvert à la presse, et vote sur trois projets de loi

-

– projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relative à la reconnaissance réciproque des poinçons officiels apposés sur les ouvrages en métaux précieux et les ouvrages multimétaux (n° 2745) (M. M’jid El Guerrab, rapporteur) ;
– projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l’Inde (n° 3055) (Mme Amélia Lakrafi, rapporteure) ;
– projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’État du Qatar et de l’accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine (n° 3525)
(Mme Amélia Lakrafi, rapporteure).